Condition Générales de Vente
1. Présentation de l'entreprise
CogniSpice
Adresse: Technopole Bordeaux Montesqieu
Email: moy@aroma-science.fr
Téléphone: 06 14 34 36 47
Numéro d’immatriculation: [Votre numéro SIRET ou équivalent]
2. Objet
. En validant sa commande, le client déclare accepter sans réserve les termes de ces CGV.
3. Produits
Produit unique
Cure de 3 mois
Cure de 6 mois
4. Commande
CogniSpice ne saurait être tenu responsable des erreurs de saisie et des conséquences qui en découlent.
5. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). CogniSpice se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.
6. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Le client peut régler sa commande par carte bancaire, ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site.
7. Livraison
7.1 Mode de Livraison Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. La livraison est assurée par « La Poste » ou un autre service de livraison choisi par CogniSpice.
7.2 Délais de Livraison Les délais de livraison peuvent varier en fonction de la destination et du service de livraison choisi. CogniSpice s’engage à expédier les commandes dans un délai de 30 jours ouvrables suivant la confirmation de la commande. Les délais de livraison sont indicatifs et ne constituent pas un engagement ferme.
7.3 Frais de Livraison Les frais de livraison sont calculés lors du processus de commande et sont clairement indiqués avant la validation de celle-ci. Les frais peuvent varier en fonction du poids du colis, de la destination, et du mode de livraison choisi.
7.4 Réception des Produits À la réception de la commande, le client doit vérifier l’état des produits et signaler toute anomalie (produit manquant, endommagé, etc.) au transporteur et à CogniSpice dans un délai de 3 jours ouvrables. En cas de dommage constaté, le client doit refuser le colis et contacter immédiatement CogniSpice pour obtenir un remplacement ou un remboursement.
7.5 Problèmes de Livraison En cas de retard de livraison, le client est invité à contacter CogniSpice par email à moy@aroma-science.fr . CogniSpice fera de son mieux pour résoudre le problème dans les plus brefs délais.
8. Rétractation et Remboursement
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la date de réception du produit pour exercer son droit de rétractation. Pour exercer ce droit, le client doit contacter CogniSpice via moy@aroma-science.fr en précisant son numéro de commande. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception de la demande.
9. Responsabilité
CogniSpice ne peut être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation du réseau Internet (perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires).
10. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site CogniSpice sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de CogniSpice. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.
11. Données Personnelles
CogniSpice s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies par le client. Les données personnelles collectées ne seront utilisées que pour le traitement des commandes et pour améliorer les services offerts par CogniSpice.
12. Loi Applicable et Juridiction
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
13. Modifications des CGV
CogniSpice se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les nouvelles conditions générales de vente seront disponibles sur le site et s’appliqueront aux commandes passées après leur mise en ligne.
